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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE
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VEGEFEUILLETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEFEUILLETE
SAVEURS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543951
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque VEGEFEUILLETE

Déposée le 22 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGEFEUILLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE domicilié(e) Route de pont-de-l'Arche, Le Clos Mesnil, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2139746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 256 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2139746) - France.

La marque VEGEFEUILLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEFEUILLETE est expirée depuis le 22 mars 2009.

SAVEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE FRANCE , LES FEUILLANCES , PIKICH UP , LES FEUILLETES DE FETE , CRAZY PIZZA , LES FEUILLETES "DU JOUR" , LES PIKIES , PIKICH'UP , SAVEURS DE FRANCE , FEUILLADE


SAVEURS DE FRANCE, Société Anonyme - Route de pont-de-l'Arche, Le Clos Mesnil, 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2139746) - France - SIREN 334256609


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2139746) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139746 - Publication au BOPI 1999-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13

Préparations faites de céréales et Pâtisserie à base de produits végétaux